MENTIONS LEGALES

Dernière mise à jour : 12 Juin 2026

Version : 1.0

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site l'existence des mentions légales suivantes : 

1. Éditeur du site 

Le site internet accessible à l'adresse https://www.pointures.art est édité par : 

  • Dénomination sociale : Pointures SAS 
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) 
  • Capital social : 3750€ 
  • Siège social : 8 rue du Canard, 31000 Toulouse, France 
  • Numéro d'immatriculation : 831 006 309 
  • Numéro de SIRET : 831 006 309 00031 
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR17831006309 
  • Adresse email de contact : bonjour@pointures.art

2. Directeur de la publication 

Directeur de la publication : Jean-Emmanuel Pialoux, en sa qualité de Président de Pointures SAS. 

Contact : bonjour@pointures.art

3. Hébergeur du site 

Le site est hébergé par : 

Nom de l'hébergeur : SHOPIFY COMMERCE FRANCE SAS / OVHCloud SAS

Raison sociale : SHOPIFY COMMERCE FRANCE SAS : 74 RUE DE ROME 75008 PARIS / OVHCloud SAS: 74 RUE DE ROME 75008 PARIS.

4. Propriété intellectuelle 

L'ensemble de ce site, y compris les textes, graphismes, logos, photographies (notamment les visuels de chaussures, prototypes, et modèles), designs, icônes, animations et codes sources, est la propriété exclusive de la société Pointures SAS, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pointures SAS. Tout détournement ou contrefaçon sera poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles et Cookies 

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